Sanction de la Loi concernant les automobiles

 


Famille prenant place dans une automobile.Année: 1910. © CRCE Auteur: Inconnu. Référence: Site internet du Centre de recherche des Cantons de l'Est (CRCE) de l'Université Bishop's : http://www.ubishops.ca/etrc-crce/fr/imanav2.htm.

[31 mars 1904]

L'apparition de l'automobile au Québec incite le gouvernement à légiférer en la matière. En 1904, 45 véhicules sont enregistrés à Montréal. L'année suivante il y en aura 102.

Constatant la popularité de l'automobile, le gouvernement apportera des améliorations à cette loi le 5 mars 1906. Elle sera de nouveau transformée en 1925 à la suite de nombreux amendements. En 1952, l'administration de cette loi passera sous le contrôle du ministère des Transports et des Communications. À partir de 1960, elle sera connue sous le nom de Code de la route. Enfin, le 18 juin 1981, on lui donnera le nom de Code de la sécurité routière.


En référence: Roger Bruneau, «Pleins feux sur le ministère des Transports», Cap-aux-Diamants, n.45, Printemps 1996, p.18-21.

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